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Marques déposées par DOUTE Jean-Pierre
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COMBINE DE MAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBINE DE MAISON
DOUTE Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
92420658
Date de dépôt :
27/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2002

Présentation de la marque COMBINE DE MAISON

Déposée le 27 mai 1992 par DOUTE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBINE DE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est DOUTE Jean-Pierre, domicilié(e) 95 Bis Rue de Paris, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUTE Jean-Pierre - France.

La marque COMBINE DE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBINE DE MAISON est expirée depuis le 27 mai 2002.

DOUTE Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MERE'GANT , GANT'PERE , MÈRE ' GANT


DOUTE Jean-Pierre - 95 Bis Rue de Paris, 92100 BOULOGNE - France


DOUTE Jean-Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Cuir et Imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes Vêtements, Chaussures, Chapellerie Education - Edition de livres, de revues

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.